Nous vous remercions de votre visite sur le site : www.atpl-aviation.academy

En visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site www.atpl-aviation.academy est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Le site est dédié aux organismes de formation agrées ATOs afin de leur proposer un partenariat pour les formations en présentiel et en distanciel pour les certificats ATPL théorique avion.

♦ Informations générales
Ce site est propriété de “ATPL Aviation Academy“
Activité: Enseignement théorique de la licence de pilotes de lignes (ATPL) en présentiel / distanciel.
Plateforme collaborative créé par : Crealys Concept Web – Siret: 842 079 089 00012
Ce support numérique est maintenu à jour par : ”Crealys Concept Web“
Hebergement du site web par : OVH France
Contact Propriétaire: ATPL Aviation Academy (Représentant légal): 06 26 222 648
Contact Webmaster: Crealys Concept Web: 06 67 95 70 90
Copyright : “ ATPL Aviation Academy – Paris”

♦ Représentant légal
Siège social: ATPL Aviation Academy
Siret: 848 506 861
Adresse: 78 avenue des Champs-Élysées  - 75008 Paris

♦ Droit applicable
Le site Internet www.atpl-aviation.academy et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
« ATPL Aviation Academy » se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

♦ Protection des données personnelles
La consultation du site www.atpl-aviation.academy est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société « ATPL Aviation Academy » s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez.
En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.atpl-aviation.academy restent confidentielles et traitées comme telles.
Le site est sous couvert d’une extension RGPD répondant aux exigences de la protection des données personnelles objet des directives Européennes de 2018.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française
Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Vous pouvez exercer ce droit auprès de “ ATPL Aviation Academy » 9 avenue Georges Pompidou – 34740 Vendargues.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (“newsletter”) vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers. Tous les Flyers envoyés depuis le site possédent un lien permettant de vous désabonner à tout moment.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés et de bénéficier par exemple de promotions, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées et conservé dans votre compte personnel.
Ces informations sont destinées à “ ATPL Aviation Academy » et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses. Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
Seul le personnel de « ATPL Aviation Academy » a accès aux données.

♦ Sécurité
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

♦ Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.atpl-aviation.academy ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de « ATPL Aviation Academy »
Néanmoins, « ATPL Aviation Academy » doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, « ATPL Aviation Academy » n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.crealyse.art se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

♦ Droits de propriété intellectuelle
« ATPL Aviation Academy » avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
– sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, etc..
– et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
– sont protégés par la législation sur les marques

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de « ATPL Aviation Academy » ou de tiers ayant autorisé « ATPL Aviation Academy » à les exploiter.

Les photos restent la propriété exclusive de « ATPL Aviation Academy », aucune utilisation de ces photos n’est autorisée.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de « ATPL Aviation Academy », hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

♦ Droits d’auteur et/ou Droits sur les images & photos
Conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de « ATPL Aviation Academy » ou de tiers ayant autorisé à les utiliser.

♦ Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.atpl-aviation.academy sous votre seule et entière responsabilité.
« ATPL Aviation Academy » ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

♦ Mise à jour
« ATPL Aviation Academy » se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.
L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

♦ Données statistiques de suivi
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) à travers Google Analytics.
Pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.